STATUTS CDSMR76 Statuts adoptés en Assemblée Générale Extraordinaire le 16 Novembre 2013 à Anquetierville
Le contrat d’engagement Républicain Le Contrat d’Engagement Républicain (CER) permet à l’Etat de s’assurer que les associations respectent le pacte républicain.
N° d’agrément Jeunesse et Sport La FNSMR est référencée comme fédération Multisports affinitaire par le Ministère des Sports sous le n° d’agrément suivant : MJSK 0470236 A
FORMULAIRE DE DéCLARATION DE SINISTRE RESPONSABILITE CIVILE A transmettre dans les 5 jours à Groupama Val de Loire
Manifestations ouvertes à des participants non adhérents Vous pouvez déclarer des manifestations pouvant accueillir jusqu’à 150 personnes et ce dans la limite de 12 manifestations par saison.
